FRANCK CAPELLE

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de FRANCK CAPELLE est 395302243.

Q: Quel est le numéro de TVA de FRANCK CAPELLE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCK CAPELLE est FR67395302243. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

MARQUION Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1994, FRANCK CAPELLE est une Société civile d'exploitation agricole basée à MARQUION, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). FRANCK CAPELLE fait partie des 12 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à MARQUION.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 1994

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SIREN

395 302 243

TVA

FR67395302243

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

103 RUE NATIONALE
62860 MARQUION

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Identité Juridique

Date création: 6 juin 1994
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Effectif: 3-5 salaries
SIRET (siège): 39530224300013

Dirigeants (3)

CAPELLE

Autre

FRANCK CAPELLE

Representant permanent 56 ans

Autre

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 395302243 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 395302243 identifie FRANCK CAPELLE, située à MARQUION. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FRANCK CAPELLE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCK CAPELLE est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FRANCK CAPELLE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCK CAPELLE est FR67395302243. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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