Entrepreneur individuel FRANCK BERNIER

ACTIF

Enseigne: DOMAINE DES SOLOGNOTES

17243 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2000, FRANCK BERNIER est une entreprise individuelle basée à 17243, active dans le secteur Élevage d'ovins et de caprins (APE 01.45Z). FRANCK BERNIER fait partie des 18 entreprises du secteur Élevage d'ovins et de caprins à 17243.

📅 Créée en 2000

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

428 961 981

TVA

FR50428961981

APE

01.45Z Élevage d'ovins et de caprins

Siège Social

LA GAILLARDERIE
17210 17243

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2000
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 42896198100043

Dirigeants (2)

FRANCK BERNIER

Entrepreneur individuel

FRANCK SYDNEY CHRIST BERNIER

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 42896198100043

LA GAILLARDERIE, 17210 MONTLIEU-LA-GARDE

APE 01.45Z

Actif

DOMAINE DES SOLOGNOTES

SIRET: 42896198100035

1 CHEZ RAPET, 17150 SEMOUSSAC

APE 01.45Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 428961981 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 428961981 identifie FRANCK BERNIER, située à 17243. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FRANCK BERNIER ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCK BERNIER est 01.45Z — Élevage d'ovins et de caprins. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FRANCK BERNIER ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCK BERNIER est FR50428961981. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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