Entrepreneur individuel FRANCIS BERNARD

ACTIF
11423 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1975, FRANCIS BERNARD est une entreprise individuelle basée à 11423, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z).

📅 Créée en 1975
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SIREN
405 031 766
TVA
FR75405031766
APE
01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

11570 11423
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1975
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
40503176600018

Dirigeants (2)

FB
FRANCIS BERNARD
Entrepreneur individuel
FB
FRANCIS LOUIS ALBERT BERNARD
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 405031766 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 405031766 identifie FRANCIS BERNARD, située à 11423. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FRANCIS BERNARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCIS BERNARD est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FRANCIS BERNARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCIS BERNARD est FR75405031766. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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