Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2025-02-09 · Voir les annonces

FOSSILEA

ACTIF
SAINT-JEAN-DES-VIGNES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2025, FOSSILEA est une Établissement public local à caractère industriel ou commercial basée à SAINT-JEAN-DES-VIGNES, active dans le secteur Gestion des musées (APE 91.02Z). FOSSILEA fait partie des 2 entreprises du secteur Gestion des musées à SAINT-JEAN-DES-VIGNES.

📅 Créée en 2025
SIREN
938 752 045
TVA
FR51938752045
APE
91.02Z Gestion des musées

Siège Social

116 CHEMIN DU PINAY
69380 SAINT-JEAN-DES-VIGNES
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 2025
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
SIRET (siège)
93875204500014

Dirigeants (16)

DP
DANIEL POMERET
Fonction 140 68 ans
AP
ALEXANDRA PAVOUX
Commissaire aux comptes suppleant 44 ans
CB
CLAIRE BREMOND
Commissaire aux comptes suppleant 69 ans
JV
JOSETTE VIGNAT
Commissaire aux comptes suppleant 77 ans
LD
LAURENT DUBUY
Commissaire aux comptes suppleant 60 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (2 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-02-09 Modification
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
2025-01-15 Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Activité: Gestion et exploitation du musée (équipement et jardins.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour FOSSILEA

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 938752045 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 938752045 identifie FOSSILEA, située à SAINT-JEAN-DES-VIGNES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FOSSILEA ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FOSSILEA est 91.02Z — Gestion des musées. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FOSSILEA ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FOSSILEA est FR51938752045. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite