Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-15 · Voir les annonces

ETPC

ACTIF
LE PALLET Entreprise Mise à jour: 15/02/2026

Créée en 2011, ETPC est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à LE PALLET, active dans le secteur Activités de soutien aux cultures (APE 01.61Z). ETPC fait partie des 38 entreprises du secteur Activités de soutien aux cultures à LE PALLET.

📅 Créée en 2011
SIREN
538 459 769
TVA
FR04538459769
APE
01.61Z Activités de soutien aux cultures

Siège Social

LA BOISSELIERE
44330 LE PALLET
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 decembre 2011
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
53845976900013

Dirigeants (1)

PC
PHILIPPE MICHEL CHENARD
Representant permanent 65 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-15 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | ETPC | 44330 Le Pallet | Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
2026-02-15 Comptes annuels

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Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour ETPC

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 538459769 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 538459769 identifie ETPC, située à LE PALLET. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de ETPC ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ETPC est 01.61Z — Activités de soutien aux cultures. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de ETPC ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ETPC est FR04538459769. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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