Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-01-08 · Voir les annonces

EQUIT EM

ACTIF

CHALAMONT Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2023, EQUIT EM est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à CHALAMONT, active dans le secteur Autre création artistique (APE 90.03B). EQUIT EM fait partie des 11 entreprises du secteur Autre création artistique à CHALAMONT.

📅 Créée en 2023

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite Carte numérique

Compatible Factur-X 2026

SIREN

977 694 843

TVA

FR93977694843

APE

90.03B Autre création artistique

Siège Social

128 RUE SAINT HONORE
01320 CHALAMONT

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 4 juillet 2023
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 97769484300011

Dirigeants (1)

EMILIE NOGARD

Membre du conseil de surveillance 38 ans

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 97769484300011

128 RUE SAINT HONORE, 01320 CHALAMONT

APE 90.03B

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-01-08 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Extrait Kbis et documents officiels de EQUIT EM Gratuit

Extrait Kbis de EQUIT EM

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de EQUIT EM, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour EQUIT EM

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

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Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 977694843 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 977694843 identifie EQUIT EM, située à CHALAMONT. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de EQUIT EM ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de EQUIT EM est 90.03B — Autre création artistique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de EQUIT EM ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de EQUIT EM est FR93977694843. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de EQUIT EM ?

Si vous êtes dirigeant de EQUIT EM, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

Carte numérique Factur-X gratuite