Entrepreneur individuel SIREN 999431398

ACTIF

CHAMPLAN Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2026, SIREN 999431398 est une entreprise individuelle basée à CHAMPLAN, active dans le secteur Accueil de jeunes enfants (APE 88.91A). SIREN 999431398 fait partie des 3 entreprises du secteur Accueil de jeunes enfants à CHAMPLAN.

📅 Créée en 2026

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SIREN

999 431 398

TVA

FR53999431398

APE

88.91A Accueil de jeunes enfants

Siège Social

28 ROUTE DE VERSAILLES
91160 CHAMPLAN

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Identité Juridique

Date création: 6 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 99943139800018

Dirigeants (1)

OCEANE REBOUX

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 999431398 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 999431398 identifie SIREN 999431398, située à CHAMPLAN. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 999431398 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 999431398 est 88.91A — Accueil de jeunes enfants. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 999431398 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 999431398 est FR53999431398. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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