Annonce BODACC récente : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Publié le 2025-12-18 · Voir les annonces

Entrepreneur individuel D'ARBRE EN ART

ACTIF
AVENE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2025, D'ARBRE EN ART est une entreprise individuelle basée à AVENE, active dans le secteur Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (APE 16.29Z). D'ARBRE EN ART fait partie des 2 entreprises du secteur Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie à AVENE.

📅 Créée en 2025
SIREN
994 813 673
TVA
FR30994813673
APE
16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Siège Social

6 RUE DES MINEURS
34260 AVENE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
15 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
99481367300013

Dirigeants (1)

PV
PAUL-LOUP VATTON
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-18 Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Activité: création et production de stylo et objet art/déco réalisés en bois tourné | Origine: Création

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour D'ARBRE EN ART

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 994813673 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 994813673 identifie D'ARBRE EN ART, située à AVENE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de D'ARBRE EN ART ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de D'ARBRE EN ART est 16.29Z — Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de D'ARBRE EN ART ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de D'ARBRE EN ART est FR30994813673. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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