Entrepreneur individuel LA COUR D'ALOYSE

ACTIF

AVRILLE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2024, LA COUR D'ALOYSE est une entreprise individuelle basée à AVRILLE, active dans le secteur Fabrication de vêtements de dessus (APE 14.13Z). LA COUR D'ALOYSE fait partie des 7 entreprises du secteur Fabrication de vêtements de dessus à AVRILLE.

📅 Créée en 2024

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SIREN

930 797 733

TVA

FR85930797733

APE

14.13Z Fabrication de vêtements de dessus

Siège Social

3 AVENUE DE LA GRANDE PIECE
49240 AVRILLE

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Identité Juridique

Date création: 1 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 93079773300019

Dirigeants (2)

LAURENCE ESNAULT

Entrepreneur individuel

LAURENCE JEANNE HENRIETTE LE MORVAN (ESNAULT)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 930797733 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 930797733 identifie LA COUR D'ALOYSE, située à AVRILLE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de LA COUR D'ALOYSE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de LA COUR D'ALOYSE est 14.13Z — Fabrication de vêtements de dessus. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de LA COUR D'ALOYSE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LA COUR D'ALOYSE est FR85930797733. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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