Entrepreneur individuel STEPHANE BERNARD

ACTIF

QUINCY-SOUS-SENART Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2023, STEPHANE BERNARD est une entreprise individuelle basée à QUINCY-SOUS-SENART, active dans le secteur Enseignement de la conduite (APE 85.53Z). STEPHANE BERNARD fait partie des 63 entreprises du secteur Enseignement de la conduite à QUINCY-SOUS-SENART.

📅 Créée en 2023

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SIREN

923 604 516

TVA

FR24923604516

APE

85.53Z Enseignement de la conduite

Siège Social

16 RUE DU PETIT QUINCY
91480 QUINCY-SOUS-SENART

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Identité Juridique

Date création: 19 juin 2023
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 92360451600016

Dirigeants (1)

STEPHANE BERNARD

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 923604516 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 923604516 identifie STEPHANE BERNARD, située à QUINCY-SOUS-SENART. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de STEPHANE BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE BERNARD est 85.53Z — Enseignement de la conduite. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de STEPHANE BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE BERNARD est FR24923604516. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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