Entrepreneur individuel SEBASTIEN MOREAU

ACTIF

SAINT-OUEN-SUR-SEINE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2023, SEBASTIEN MOREAU est une entreprise individuelle basée à SAINT-OUEN-SUR-SEINE, active dans le secteur Programmation informatique (APE 62.01Z). SEBASTIEN MOREAU fait partie des 565 entreprises du secteur Programmation informatique à SAINT-OUEN-SUR-SEINE.

📅 Créée en 2023

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SIREN

922 871 397

TVA

FR45922871397

APE

62.01Z Programmation informatique

Siège Social

29 BOULEVARD JEAN JAURES
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE

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Identité Juridique

Date création: 19 janvier 2023
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 92287139700019

Dirigeants (2)

SEBASTIEN MOREAU

Entrepreneur individuel

SEBASTIEN PEYO MOREAU

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 922871397 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 922871397 identifie SEBASTIEN MOREAU, située à SAINT-OUEN-SUR-SEINE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SEBASTIEN MOREAU ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SEBASTIEN MOREAU est 62.01Z — Programmation informatique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SEBASTIEN MOREAU ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SEBASTIEN MOREAU est FR45922871397. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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