Entrepreneur individuel ARTE SANO

ACTIF

CHATILLON Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, ARTE SANO est une entreprise individuelle basée à CHATILLON, active dans le secteur Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (APE 16.29Z). ARTE SANO fait partie des 3 entreprises du secteur Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie à CHATILLON.

📅 Créée en 2022

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

922 308 861

TVA

FR43922308861

APE

16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Siège Social

115 ANCIENNE GRANDE RUE
69380 CHATILLON

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Identité Juridique

Date création: 3 octobre 2022
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 92230886100017

Dirigeants (2)

JULIEN BORNARD

Entrepreneur individuel

JULIEN BORNARD (BORNARD)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 922308861 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 922308861 identifie ARTE SANO, située à CHATILLON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ARTE SANO ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ARTE SANO est 16.29Z — Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ARTE SANO ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ARTE SANO est FR43922308861. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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