Entrepreneur individuel SYSTEME FEODAL

ACTIF

NANCY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, SYSTEME FEODAL est une entreprise individuelle basée à NANCY, active dans le secteur Production de films institutionnels et publicitaires (APE 59.11B). SYSTEME FEODAL fait partie des 227 entreprises du secteur Production de films institutionnels et publicitaires à NANCY.

📅 Créée en 2021

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

899 323 612

TVA

FR44899323612

APE

59.11B Production de films institutionnels et publicitaires

Siège Social

31 RUE DES CARMES
54000 NANCY

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Identité Juridique

Date création: 11 mai 2021
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 89932361200023

Dirigeants (2)

SEBASTIEN MOREAU

Entrepreneur individuel

SEBASTIEN PATRICE JEAN BERNARD MOREAU

Dirigeant

Etablissements (2)

SYSTEME FEODAL Siege

SIRET: 89932361200023

31 RUE DES CARMES, 54000 NANCY

APE 59.11B

Actif

SYSTEME FEODAL

SIRET: 89932361200015

5 RUE DE VILLEY-LE-SEC, 54600 VILLERS-LES-NANCY

APE 58.14Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 899323612 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 899323612 identifie SYSTEME FEODAL, située à NANCY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SYSTEME FEODAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SYSTEME FEODAL est 59.11B — Production de films institutionnels et publicitaires. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SYSTEME FEODAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SYSTEME FEODAL est FR44899323612. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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