Entrepreneur individuel SIREN 840914873

ACTIF

CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2018, SIREN 840914873 est une entreprise individuelle basée à CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). SIREN 840914873 fait partie des 25 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX.

📅 Créée en 2018

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SIREN

840 914 873

TVA

FR59840914873

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

9 LA NEUVE VERRERIE
88270 CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX

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Identité Juridique

Date création: 1 juin 2018
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 84091487300012

Dirigeants (2)

JEROME DAVID

Entrepreneur individuel

JEROME JACQUES-ANDRE DAVID

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 840914873 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 840914873 identifie SIREN 840914873, située à CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 840914873 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 840914873 est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 840914873 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 840914873 est FR59840914873. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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