Entrepreneur individuel SYLVAIN DAVID

ACTIF

DRUELLE BALSAC Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2017, SYLVAIN DAVID est une entreprise individuelle basée à DRUELLE BALSAC, active dans le secteur Enseignement culturel (APE 85.52Z). SYLVAIN DAVID fait partie des 18 entreprises du secteur Enseignement culturel à DRUELLE BALSAC.

📅 Créée en 2017

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SIREN

831 709 514

TVA

FR76831709514

APE

85.52Z Enseignement culturel

Siège Social

33 RUE DU MANSOIS
12510 DRUELLE BALSAC

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Identité Juridique

Date création: 1 septembre 2017
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 83170951400028

Dirigeants (2)

SYLVAIN DAVID

Entrepreneur individuel

SYLVAIN SERGE DAVID

Dirigeant

Etablissements (2)

SYLVAIN DAVID Siege

SIRET: 83170951400028

33 RUE DU MANSOIS, 12510 DRUELLE BALSAC

APE 85.52Z

Actif

[ND]

SIRET: 83170951400010

[ND] [ND] [ND], [ND] RODEZ

APE 96.09Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 831709514 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 831709514 identifie SYLVAIN DAVID, située à DRUELLE BALSAC. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SYLVAIN DAVID ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SYLVAIN DAVID est 85.52Z — Enseignement culturel. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SYLVAIN DAVID ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SYLVAIN DAVID est FR76831709514. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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