Entrepreneur individuel SIREN 817789092

ACTIF

DAMAS-ET-BETTEGNEY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2016, SIREN 817789092 est une entreprise individuelle basée à DAMAS-ET-BETTEGNEY, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). SIREN 817789092 fait partie des 15 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à DAMAS-ET-BETTEGNEY.

📅 Créée en 2016

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SIREN

817 789 092

TVA

FR26817789092

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

4 JARDIN DES OLIVES
88270 DAMAS-ET-BETTEGNEY

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Identité Juridique

Date création: 12 janvier 2016
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 81778909200019

Dirigeants (1)

BRUNO MARTIN

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 817789092 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 817789092 identifie SIREN 817789092, située à DAMAS-ET-BETTEGNEY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 817789092 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 817789092 est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 817789092 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 817789092 est FR26817789092. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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