Entrepreneur individuel LE RUCHER DE PASCAL

ACTIF

MONTIGNE-LE-BRILLANT Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2014, LE RUCHER DE PASCAL est une entreprise individuelle basée à MONTIGNE-LE-BRILLANT, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). LE RUCHER DE PASCAL fait partie des 26 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à MONTIGNE-LE-BRILLANT.

📅 Créée en 2014

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

799 599 147

TVA

FR63799599147

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

4 RUE DES VALLEES
53970 MONTIGNE-LE-BRILLANT

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Identité Juridique

Date création: 2 janvier 2014
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 79959914700011

Dirigeants (1)

PASCAL MOREL

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 799599147 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 799599147 identifie LE RUCHER DE PASCAL, située à MONTIGNE-LE-BRILLANT. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de LE RUCHER DE PASCAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de LE RUCHER DE PASCAL est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de LE RUCHER DE PASCAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LE RUCHER DE PASCAL est FR63799599147. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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