Entrepreneur individuel SIREN 798076014

CESSÉE

YENNE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, SIREN 798076014 est une entreprise individuelle basée à YENNE, anciennement active dans Arts du spectacle vivant (APE 90.01Z). SIREN 798076014 fait partie des 13 entreprises du secteur Arts du spectacle vivant à YENNE.

📅 Créée en 2013

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SIREN

798 076 014

TVA

FR43798076014

APE

90.01Z Arts du spectacle vivant

Siège Social

249 RUE CAPITAINE SIMON
73170 YENNE

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Identité Juridique

Date création: 7 novembre 2013
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 79807601400017

Dirigeants (2)

PATRICK DISTEL

Entrepreneur individuel

PATRICK JACQUES DISTEL

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 798076014 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 798076014 identifie SIREN 798076014, située à YENNE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 798076014 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 798076014 est 90.01Z — Arts du spectacle vivant. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 798076014 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 798076014 est FR43798076014. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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