Entrepreneur individuel SIREN 792565962

ACTIF

COURVILLE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2001, SIREN 792565962 est une entreprise individuelle basée à COURVILLE, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). SIREN 792565962 fait partie des 16 entreprises du secteur Culture de la vigne à COURVILLE.

📅 Créée en 2001

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SIREN

792 565 962

TVA

FR45792565962

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

51170 COURVILLE

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Identité Juridique

Date création: 1 juillet 2001
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 79256596200018

Dirigeants (2)

SANDRINE BOUVY

Entrepreneur individuel

SANDRINE SUZANNE LUC VASSEUR (BOUVY)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 792565962 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 792565962 identifie SIREN 792565962, située à COURVILLE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 792565962 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 792565962 est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 792565962 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 792565962 est FR45792565962. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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