Entrepreneur individuel SIREN 538332503

ACTIF

MONTGAILLARD Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2011, SIREN 538332503 est une entreprise individuelle basée à MONTGAILLARD, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). SIREN 538332503 fait partie des 128 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à MONTGAILLARD.

📅 Créée en 2011

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SIREN

538 332 503

TVA

FR95538332503

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

PLACE DE L’HORLOGE
11330 MONTGAILLARD

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Identité Juridique

Date création: 24 novembre 2011
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 53833250300019

Dirigeants (1)

PASCAL COMTE

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 538332503 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 538332503 identifie SIREN 538332503, située à MONTGAILLARD. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 538332503 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 538332503 est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 538332503 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 538332503 est FR95538332503. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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