Entrepreneur individuel SIREN 503534794

ACTIF

EPERNAY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2008, SIREN 503534794 est une entreprise individuelle basée à EPERNAY, active dans le secteur Création artistique relevant des arts plastiques (APE 90.03A). SIREN 503534794 fait partie des 88 entreprises du secteur Création artistique relevant des arts plastiques à EPERNAY.

📅 Créée en 2008

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SIREN

503 534 794

TVA

FR17503534794

APE

90.03A Création artistique relevant des arts plastiques

Siège Social

78 RUE DE LA CITE
51200 EPERNAY

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2008
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 50353479400014

Dirigeants (2)

JACQUES MARTIN

Entrepreneur individuel

JACQUES LUCIEN ANDRE MARTIN

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 503534794 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 503534794 identifie SIREN 503534794, située à EPERNAY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 503534794 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 503534794 est 90.03A — Création artistique relevant des arts plastiques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 503534794 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 503534794 est FR17503534794. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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