Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2026-01-18 · Voir les annonces

Entrepreneur individuel L'ARC ET FENETRES

ACTIF
MODANE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2006, L'ARC ET FENETRES est une entreprise individuelle basée à MODANE, active dans le secteur Autres travaux de finition (APE 43.39Z). L'ARC ET FENETRES fait partie des 71 entreprises du secteur Autres travaux de finition à MODANE.

📅 Créée en 2006
SIREN
492 410 808
TVA
FR36492410808
APE
43.39Z Autres travaux de finition

Siège Social

18 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
73500 MODANE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
10 novembre 2006
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
49241080800074

Dirigeants (2)

WU
WOJCIECH ULMAN
Entrepreneur individuel

Etablissements (7)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-18 Modification

Activité: Rénovations des appartements, achat et revente de menuiseries extérieures.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour L'ARC ET FENETRES

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 492410808 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 492410808 identifie L'ARC ET FENETRES, située à MODANE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de L'ARC ET FENETRES ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de L'ARC ET FENETRES est 43.39Z — Autres travaux de finition. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de L'ARC ET FENETRES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de L'ARC ET FENETRES est FR36492410808. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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