Entrepreneur individuel SIREN 441509403

ACTIF

L'ILE-D'YEU Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, SIREN 441509403 est une entreprise individuelle basée à L'ILE-D'YEU, active dans le secteur Élevage d'ovins et de caprins (APE 01.45Z). SIREN 441509403 fait partie des 19 entreprises du secteur Élevage d'ovins et de caprins à L'ILE-D'YEU.

📅 Créée en 2002

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SIREN

441 509 403

TVA

FR11441509403

APE

01.45Z Élevage d'ovins et de caprins

Siège Social

13 CHEMIN DE KER MERCIER
85350 L'ILE-D'YEU

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Identité Juridique

Date création: 1 mars 2002
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 44150940300016

Dirigeants (2)

PASCAL DUPONT

Entrepreneur individuel

PASCAL MOISE ALAIN DUPONT

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 441509403 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 441509403 identifie SIREN 441509403, située à L'ILE-D'YEU. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 441509403 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 441509403 est 01.45Z — Élevage d'ovins et de caprins. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 441509403 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 441509403 est FR11441509403. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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