Entrepreneur individuel SIREN 440942951

ACTIF

OSSEJA Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1981, SIREN 440942951 est une entreprise individuelle basée à OSSEJA, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). SIREN 440942951 fait partie des 14 entreprises du secteur Culture de la vigne à OSSEJA.

📅 Créée en 1981

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SIREN

440 942 951

TVA

FR95440942951

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

9 RUE DES CASTEILLETS
66340 OSSEJA

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1981
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 44094295100029

Dirigeants (2)

JOSETTE LECACHEUR

Entrepreneur individuel

JOSETTE MORLET (LECACHEUR)

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 44094295100029

9 RUE DES CASTEILLETS, 66340 OSSEJA

APE 01.21Z

Actif

Etablissement

SIRET: 44094295100011

9 RTE ROYALE, 66210 LA CABANASSE

APE 01.3Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 440942951 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 440942951 identifie SIREN 440942951, située à OSSEJA. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 440942951 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 440942951 est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 440942951 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 440942951 est FR95440942951. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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