Entrepreneur individuel DOMAINE LES CARMES

ACTIF
CAUNES-MINERVOIS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2000, DOMAINE LES CARMES est une entreprise individuelle basée à CAUNES-MINERVOIS, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). DOMAINE LES CARMES fait partie des 135 entreprises du secteur Culture de la vigne à CAUNES-MINERVOIS.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 2000
SIREN
432 381 069
TVA
FR49432381069
APE
01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

4 RUE DES ARTISANS
11160 CAUNES-MINERVOIS
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
7 mars 2000
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Effectif
3-5 salaries
SIRET (siège)
43238106900017

Dirigeants (2)

NA
NICOLAS ASSEMAT
Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour DOMAINE LES CARMES

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 432381069 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 432381069 identifie DOMAINE LES CARMES, située à CAUNES-MINERVOIS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DOMAINE LES CARMES ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMAINE LES CARMES est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DOMAINE LES CARMES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DOMAINE LES CARMES est FR49432381069. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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