Entrepreneur individuel DOMAINE LES CARMES

ACTIF

CAUNES-MINERVOIS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2000, DOMAINE LES CARMES est une entreprise individuelle basée à CAUNES-MINERVOIS, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). DOMAINE LES CARMES fait partie des 135 entreprises du secteur Culture de la vigne à CAUNES-MINERVOIS.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 2000

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SIREN

432 381 069

TVA

FR49432381069

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

4 RUE DES ARTISANS
11160 CAUNES-MINERVOIS

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Identité Juridique

Date création: 7 mars 2000
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Effectif: 3-5 salaries
SIRET (siège): 43238106900017

Dirigeants (2)

NICOLAS ASSEMAT

Entrepreneur individuel

NICOLAS BERNARD JEAN ASSEMAT

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 43238106900017

4 RUE DES ARTISANS, 11160 CAUNES-MINERVOIS

APE 01.21Z

Actif

DOMAINE LES CARMES

SIRET: 43238106900025

15 AVENUE DE LA MONTAGNE NOIRE, 11160 CAUNES-MINERVOIS

APE 47.29Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CAUNES-MINERVOIS

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CHAMPAGNE PAUL LAURENT

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 432381069 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 432381069 identifie DOMAINE LES CARMES, située à CAUNES-MINERVOIS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DOMAINE LES CARMES ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMAINE LES CARMES est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DOMAINE LES CARMES ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DOMAINE LES CARMES est FR49432381069. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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