Entrepreneur individuel SIREN 427960992

ACTIF

CUIS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1981, SIREN 427960992 est une entreprise individuelle basée à CUIS, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). SIREN 427960992 fait partie des 166 entreprises du secteur Culture de la vigne à CUIS.

📅 Créée en 1981

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SIREN

427 960 992

TVA

FR09427960992

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

6 RUE DES BLEUETS CROIX BLAN
51530 CUIS

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1981
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 42796099200019

Dirigeants (2)

MICHEL ROBERT

Entrepreneur individuel

MICHEL CLAUDE ROBERT

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 427960992 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 427960992 identifie SIREN 427960992, située à CUIS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 427960992 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 427960992 est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 427960992 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 427960992 est FR09427960992. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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