Entrepreneur individuel SIREN 427892310

ACTIF

BOURCEFRANC-LE-CHAPUS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1973, SIREN 427892310 est une entreprise individuelle basée à BOURCEFRANC-LE-CHAPUS, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). SIREN 427892310 fait partie des 15 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à BOURCEFRANC-LE-CHAPUS.

📅 Créée en 1973

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SIREN

427 892 310

TVA

FR88427892310

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUS

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1973
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 42789231000017

Dirigeants (1)

MARCEL BEAUJEAN

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 427892310 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 427892310 identifie SIREN 427892310, située à BOURCEFRANC-LE-CHAPUS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 427892310 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 427892310 est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 427892310 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 427892310 est FR88427892310. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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