Entrepreneur individuel SIREN 417861309

ACTIF

CONDOM Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1989, SIREN 417861309 est une entreprise individuelle basée à CONDOM, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). SIREN 417861309 fait partie des 194 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à CONDOM.

📅 Créée en 1989

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SIREN

417 861 309

TVA

FR74417861309

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

VERDUZAN
32100 CONDOM

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Identité Juridique

Date création: 17 aout 1989
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 41786130900017

Dirigeants (2)

SERGE MODENA

Entrepreneur individuel

SERGE JOSEPH MODENA

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 417861309 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 417861309 identifie SIREN 417861309, située à CONDOM. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 417861309 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 417861309 est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 417861309 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 417861309 est FR74417861309. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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