Entrepreneur individuel SIREN 410040398

ACTIF

SALLANCHES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1975, SIREN 410040398 est une entreprise individuelle basée à SALLANCHES, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). SIREN 410040398 fait partie des 101 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à SALLANCHES.

📅 Créée en 1975

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SIREN

410 040 398

TVA

FR89410040398

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

LA COTE DE ST ROCH
74700 SALLANCHES

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1975
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 41004039800019

Dirigeants (2)

ALAIN PACCOT

Entrepreneur individuel

ALAIN LOUIS PACCOT

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 410040398 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 410040398 identifie SIREN 410040398, située à SALLANCHES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 410040398 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 410040398 est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 410040398 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 410040398 est FR89410040398. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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