Entrepreneur individuel SIREN 408384931

ACTIF

SAIN-BEL Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1989, SIREN 408384931 est une entreprise individuelle basée à SAIN-BEL, active dans le secteur Code APE inconnu: 01.1F (APE 01.1F). SIREN 408384931 fait partie des 10 entreprises du secteur Code APE inconnu: 01.1F à SAIN-BEL.

📅 Créée en 1989

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SIREN

408 384 931

TVA

FR88408384931

APE

01.1F Code APE inconnu: 01.1F

Siège Social

3 QUAI DE LA BREVENNE
69210 SAIN-BEL

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Identité Juridique

Date création: 11 novembre 1989
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40838493100015

Dirigeants (2)

ANNE BONNET

Entrepreneur individuel

ANNE MARIE CHADUIRON (BONNET)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 408384931 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 408384931 identifie SIREN 408384931, située à SAIN-BEL. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 408384931 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 408384931 est 01.1F — Code APE inconnu: 01.1F. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 408384931 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 408384931 est FR88408384931. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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