Entrepreneur individuel SIREN 403697386

ACTIF

BAUGE-EN-ANJOU Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, SIREN 403697386 est une entreprise individuelle basée à BAUGE-EN-ANJOU, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). SIREN 403697386 fait partie des 243 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à BAUGE-EN-ANJOU.

📅 Créée en 1996

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SIREN

403 697 386

TVA

FR28403697386

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

LE CHENE VERT
49150 BAUGE-EN-ANJOU

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Identité Juridique

Date création: 30 janvier 1996
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40369738600023

Dirigeants (1)

FRANCOIS BATTAIS

Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 40369738600023

LE CHENE VERT, 49150 BAUGE-EN-ANJOU

APE 01.11Z

Actif

Etablissement

SIRET: 40369738600015

CUMERAY, 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRE

APE 01.1A

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 403697386 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 403697386 identifie SIREN 403697386, située à BAUGE-EN-ANJOU. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 403697386 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 403697386 est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 403697386 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 403697386 est FR28403697386. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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