Entrepreneur individuel SIREN 402941553

ACTIF

DOUZAT Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1995, SIREN 402941553 est une entreprise individuelle basée à DOUZAT, active dans le secteur Autre création artistique (APE 90.03B). SIREN 402941553 fait partie des 5 entreprises du secteur Autre création artistique à DOUZAT.

📅 Créée en 1995

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SIREN

402 941 553

TVA

FR01402941553

APE

90.03B Autre création artistique

Siège Social

34 RUE DU LAVOIR
16290 DOUZAT

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Identité Juridique

Date création: 13 novembre 1995
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40294155300057

Dirigeants (2)

FRANCK PREVEL

Entrepreneur individuel

FRANCK YVES PIERRE PREVEL

Dirigeant

Etablissements (3)

Etablissement Siege

SIRET: 40294155300057

34 RUE DU LAVOIR, 16290 DOUZAT

APE 90.03B

Actif

Etablissement

SIRET: 40294155300032

LA MALPOIS, 35590 LA CHAPELLE-THOUARAULT

APE 74.8A

Ferme

Etablissement

SIRET: 40294155300040

79 AVENUE DE SUZAC, 17110 SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE

APE 74.20Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 402941553 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 402941553 identifie SIREN 402941553, située à DOUZAT. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 402941553 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 402941553 est 90.03B — Autre création artistique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 402941553 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 402941553 est FR01402941553. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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