Entrepreneur individuel SIREN 402667828

ACTIF
LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1995, SIREN 402667828 est une entreprise individuelle basée à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN, active dans le secteur Arts du spectacle vivant (APE 90.01Z). SIREN 402667828 fait partie des 40 entreprises du secteur Arts du spectacle vivant à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN.

📅 Créée en 1995
SIREN
402 667 828
TVA
FR28402667828
APE
90.01Z Arts du spectacle vivant

Siège Social

32 RUE COTTERON
45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
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Identité Juridique

Date création
11 octobre 1995
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
40266782800014

Dirigeants (2)

BR
BENOIT ROUSSEAU
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour SIREN 402667828

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 402667828 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 402667828 identifie SIREN 402667828, située à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SIREN 402667828 ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 402667828 est 90.01Z — Arts du spectacle vivant. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SIREN 402667828 ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 402667828 est FR28402667828. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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