Entrepreneur individuel PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE

ACTIF
COURTHEZON Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1995, PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE est une entreprise individuelle basée à COURTHEZON, active dans le secteur Code APE inconnu: 01.1G (APE 01.1G). PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE fait partie des 152 entreprises du secteur Code APE inconnu: 01.1G à COURTHEZON.

📅 Créée en 1995
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SIREN
402 411 680
TVA
FR18402411680
APE
01.1G Code APE inconnu: 01.1G

Siège Social

1801 ROUTE DE CADEROUSSE
84350 COURTHEZON
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Identité Juridique

Date création
18 septembre 1995
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
40241168000026

Dirigeants (1)

MP
MICHEL PAULIN
Entrepreneur individuel

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 402411680 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 402411680 identifie PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE, située à COURTHEZON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE est 01.1G — Code APE inconnu: 01.1G. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PAULI MICHEL OCS DEPARTEMENT OENOLOGIE est FR18402411680. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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