Entrepreneur individuel SIREN 397974155

ACTIF
BRASPARTS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1970, SIREN 397974155 est une entreprise individuelle basée à BRASPARTS, active dans le secteur Code APE inconnu: 01.2A (APE 01.2A). SIREN 397974155 fait partie des 49 entreprises du secteur Code APE inconnu: 01.2A à BRASPARTS.

📅 Créée en 1970
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
397 974 155
TVA
FR14397974155
APE
01.2A Code APE inconnu: 01.2A

Siège Social

MOULIN DU BOIS
29190 BRASPARTS
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 janvier 1970
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
39797415500012

Dirigeants (1)

YL
YVES LE BORGNE
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
Telecharger PDF
Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
Acceder
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
Voir sur INPI

Outils de gestion pour SIREN 397974155

Facture Factur-X
Créer une facture électronique conforme.
PDF → Factur-X
Convertir un PDF en Factur-X.
Vérifier Factur-X
Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

PUB
Montblanc Stylos - Cadeaux d'affaires premium

Entreprises à BRASPARTS Voir l'annuaire →

49 entreprises du même secteur dans cette ville.

PISCICULTURES DE LA DOUFFINE
BRASPARTS
CA : 1.1M€
TI MENEZ ARE
BRASPARTS
CA : 391K€
GAEC DU NIVEN
BRASPARTS
SCI KER BRAZ
BRASPARTS
VERT & BLEU ASS
BRASPARTS
SARL BOULOUARD
BRASPARTS
SCI DU MANOIR DU PARC
BRASPARTS
SCI DES MONTS D'ARREE
BRASPARTS

Entreprises du même secteur — Code APE inconnu: 01.2A Voir l'annuaire →

SCDF LARPIN MENETREY MARYSE & LARPIN YVE
ONNION
FILLON JACQUES ET JEAN
LORETZ-D'ARGENTON
GUILLOUX MICHEL ET PAUL
GENELARD
BAUDOT JEAN ET GEORGES
PERRECY-LES-FORGES
PERIDY ANTONIN ET NOEL
VOULMENTIN
GAEC MUSSILLON PERE ET FILS
GRANDE-RIVIERE CHATEAU
FARNIER ODETTE ET GILLES
VERSAUGUES
EARL VAN DAMME
YGRANDE

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 397974155 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 397974155 identifie SIREN 397974155, située à BRASPARTS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SIREN 397974155 ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 397974155 est 01.2A — Code APE inconnu: 01.2A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SIREN 397974155 ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 397974155 est FR14397974155. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite