Entrepreneur individuel CONFORT ENERGIE

ACTIF

FROSSAY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1991, CONFORT ENERGIE est une entreprise individuelle basée à FROSSAY, active dans le secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (APE 43.99C). CONFORT ENERGIE fait partie des 49 entreprises du secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à FROSSAY.

📅 Créée en 1991

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SIREN

381 148 949

TVA

FR92381148949

APE

43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Siège Social

11 PLACE DE L'EGLISE
44320 FROSSAY

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Identité Juridique

Date création: 11 mars 1991
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 38114894900047

Dirigeants (2)

FREDERIC MOISAN

Entrepreneur individuel

FREDERIC FRANCOIS MOISAN

Dirigeant

Etablissements (2)

CONFORT ENERGIE Siege

SIRET: 38114894900047

11 PLACE DE L'EGLISE, 44320 FROSSAY

APE 43.99C

Actif

Etablissement

SIRET: 38114894900013

22 RUE ANDRE OUDIN, 60600 BREUIL-LE-VERT

APE 45.3A

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 381148949 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 381148949 identifie CONFORT ENERGIE, située à FROSSAY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de CONFORT ENERGIE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de CONFORT ENERGIE est 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de CONFORT ENERGIE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de CONFORT ENERGIE est FR92381148949. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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