Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-06 · Voir les annonces

ELEMENTS TERRE

ACTIF
PAVIE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2006, ELEMENTS TERRE est une Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU ou EURL) basée à PAVIE, active dans le secteur Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (APE 47.29Z). ELEMENTS TERRE fait partie des 43 entreprises du secteur Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé à PAVIE.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 2006
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
489 741 322
TVA
FR92489741322
APE
47.29Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Objet Social: Vente de produits biologiques

Source : INPI (RNE)

Siège Social

CHE DU BOY
32550 PAVIE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
15 mai 2006
Forme juridique
Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU ou EURL)
Capital social
10000 €
Effectif
3-5 salaries
SIRET (siège)
48974132200015

Dirigeants (2)

AF
ANNE-MARIE FRANNCOISE FRANCO
Membre du conseil de surveillance 64 ans
AN
ANNE-MARIE FRANNCOISE NATALI (FRANCO)
Gérant

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2022

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
431K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (4 ans)
2022
CA - Resultat - Actif 431 445 € Passif - Charges - Effectif -
2021
CA - Resultat - Actif 412 380 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA - Resultat - Actif 390 309 € Passif - Charges - Effectif -
2017
CA 866 320 € Resultat 29 713 € Actif 305 126 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (6 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-06 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | ELEMENTS TERRE | 32550 Pavie | Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
2025-06-06 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
2025-06-06 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
2023-04-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
2023-04-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Certificat officiel
Telecharger PDF
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
2 PDF · Voir sur INPI
Voir les 2 documents PDF

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — mis à jour le 18/05/2024

Dénomination
ELEMENTS TERRE
Identifiants
SIREN 489 741 322 · SIRET 48974132200015
Forme juridique
Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU ou EURL)
Capital social
10000 €
Adresse du siège
CHEMIN DU BOY 32550 PAVIE FRANCE
Code APE
4729Z — Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Date d'immatriculation
02/05/2006
Date de clôture
31/05
Objet social
Vente de produits biologiques
Dirigeants (source RNE)
Nom Qualité
—

Outils de gestion pour ELEMENTS TERRE

Facture Factur-X
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 489741322 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 489741322 identifie ELEMENTS TERRE, située à PAVIE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de ELEMENTS TERRE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ELEMENTS TERRE est 47.29Z — Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de ELEMENTS TERRE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ELEMENTS TERRE est FR92489741322. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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