Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-10-12 · Voir les annonces

ELEMENTERRE

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ELEMENTERRE est 498909266.

Q: Quel est le numéro de TVA de ELEMENTERRE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ELEMENTERRE est FR59498909266. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

PONTARLIER Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2007, ELEMENTERRE est une SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à PONTARLIER, active dans le secteur Agences immobilières (APE 68.31Z). Son chiffre d'affaires s'élève à 1.9M€, en baisse de 33% par rapport à l'exercice précédent. Le CA a évolué de 1.3M€ à 1.9M€ sur 7 ans. ELEMENTERRE fait partie des 1011 entreprises du secteur Agences immobilières à PONTARLIER. ELEMENTERRE se classe 2ᵉ en chiffre d’affaires parmi les 65 entreprises du secteur 68.31Z à PONTARLIER, avec un CA 1.0 fois supérieur à la moyenne du secteur.

📉 -33% CA 📅 Créée en 2007 🏆 #2 CA · PONTARLIER · 68.31Z 📊 65 entreprises dans ce secteur

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SIREN

498 909 266

TVA

FR59498909266

APE

68.31Z Agences immobilières

Objet Social: Acquisition propriété construction mise en valeur administration exploitation location vente de tous immeubles et droits immobiliers et lotissement

Source : INPI (RNE)

Siège Social

11 RUE ARTHUR BOURDIN
25300 PONTARLIER

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 2 juillet 2007
Forme juridique: SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Capital social: 7000 €
SIRET (siège): 49890926600021

Dirigeants (2)

PIERRE GELIN

Gérant

PIERRE GELIN

Membre du conseil de surveillance 49 ans

Etablissements (2)

ELEMENTERRE Siege

SIRET: 49890926600021

11 RUE ARTHUR BOURDIN, 25300 PONTARLIER

APE 68.31Z

Actif

ELEMENTERRE

SIRET: 49890926600013

PL DE LA MAIRIE, 25650 GILLEY

APE 68.31Z

Ferme

Donnees Financieres 2024

Chiffre d'affaires

1.9M€ -33.0%

Résultat net

49K€

Marge nette

2.6%

Total actif

2.3M€

Moyenne secteur

1.9M€

Médiane secteur

1.0M€

vs moyenne

×1.0

Entreprises à PONTARLIER

65 #2

1.9M€

-33.0%

Résultat

49K€

Marge

2.6%

Actif

2.3M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de ELEMENTERRE : chiffre d'affaires de 1.3M€ (2017) a 1.9M€ (2024), pic a 2.8M€ en 2023. Resultat net : 49K€ en 2024.

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (5 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2024	1 878 248 €	48 951 €	2 332 715 €	-	-	-
2023	2 803 000 €	39 967 €	3 280 404 €	-	-	-
2021	1 037 991 €	108 387 €	1 243 784 €	-	-	-
2018	1 646 748 €	430 754 €	1 416 800 €	-	-	-
2017	1 317 342 €	439 269 €	1 187 641 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2024

CA 1 878 248 € Resultat 48 951 € Actif 2 332 715 € Passif - Charges - Effectif -

2023

CA 2 803 000 € Resultat 39 967 € Actif 3 280 404 € Passif - Charges - Effectif -

2021

CA 1 037 991 € Resultat 108 387 € Actif 1 243 784 € Passif - Charges - Effectif -

2018

CA 1 646 748 € Resultat 430 754 € Actif 1 416 800 € Passif - Charges - Effectif -

2017

CA 1 317 342 € Resultat 439 269 € Actif 1 187 641 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (2 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-10-12 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

2024-12-27 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

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Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

6 PDF · Voir sur INPI

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Bilan / Comptes Annuels

0.4 Mo

Bilan / Comptes Annuels

0.4 Mo

Bilan / Comptes Annuels

2.9 Mo

Acte / Statuts

1.1 Mo

Acte / Statuts

1.1 Mo

Acte / Statuts

0.9 Mo

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — mis à jour le 12/07/2025

Dénomination

ELEMENTERRE

Identifiants

SIREN 498 909 266 · SIRET 49890926600021

Forme juridique

SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Capital social

7000 €

Adresse du siège

11 RUE ARTHUR BOURDIN 25300 PONTARLIER FRANCE

Code APE

6831Z — Agences immobilières

Date d'immatriculation

06/07/2007

Date de clôture

31/12

Objet social

Acquisition propriété construction mise en valeur administration exploitation location vente de tous immeubles et droits immobiliers et lotissement

Dirigeants (source RNE)

Nom	Qualité
	—

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Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 498909266 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 498909266 identifie ELEMENTERRE, située à PONTARLIER. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ELEMENTERRE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ELEMENTERRE est 68.31Z — Agences immobilières. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ELEMENTERRE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ELEMENTERRE est FR59498909266. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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