EARL ELEVAGE DU BANNEY

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de EARL ELEVAGE DU BANNEY est 502160617.

ACTIF

LUXEUIL-LES-BAINS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2008, EARL ELEVAGE DU BANNEY est une Exploitation agricole à responsabilité limitée basée à LUXEUIL-LES-BAINS, active dans le secteur Élevage de chevaux et d'autres équidés (APE 01.43Z). EARL ELEVAGE DU BANNEY fait partie des 3 entreprises du secteur Élevage de chevaux et d'autres équidés à LUXEUIL-LES-BAINS.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 2008

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SIREN

502 160 617

TVA

FR83502160617

APE

01.43Z Élevage de chevaux et d'autres équidés

Siège Social

11 RUE DE GRAMMONT
70300 LUXEUIL-LES-BAINS

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2008
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée
Effectif: 3-5 salaries
SIRET (siège): 50216061700010

Dirigeants (2)

FREDERIC JACQUES DELFORGE

Membre du conseil de surveillance 61 ans

PAUL HENRI GUSTAVE DELFORGE

Membre du conseil de surveillance 29 ans

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 50216061700010

11 RUE DE GRAMMONT, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

APE 01.43Z

Actif

Etablissement

SIRET: 50216061700028

CHEMIN DE LA FONTAINE LECLERC, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

APE 35.11Z

Actif

Donnees Financieres

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Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 502160617 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 502160617 identifie EARL ELEVAGE DU BANNEY, située à LUXEUIL-LES-BAINS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de EARL ELEVAGE DU BANNEY ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de EARL ELEVAGE DU BANNEY est 01.43Z — Élevage de chevaux et d'autres équidés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de EARL ELEVAGE DU BANNEY ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de EARL ELEVAGE DU BANNEY est FR83502160617. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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