Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2025-03-02 · Voir les annonces

EARL DU CHEMIN VERT

ACTIF
MONDEVILLE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2017, EARL DU CHEMIN VERT est une Société civile d'exploitation agricole basée à MONDEVILLE, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). EARL DU CHEMIN VERT fait partie des 17 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à MONDEVILLE.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2017
SIREN
828 830 307
TVA
FR14828830307
APE
01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

ROUTE DE LA PADOLE
91590 MONDEVILLE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 mars 2017
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
82883030700017

Dirigeants (3)

AG
ARMAND CLAUDE ANDRE GUYOT
Membre du conseil de surveillance 41 ans
EG
ERIC CLAUDE RAYMOND GUYOT
Membre du conseil de surveillance 68 ans
AS
ANNIE DENISE SEROUGE
Membre du conseil de surveillance 64 ans

Certifications & Labels

Agriculture Bio

Etablissements (1)

Donnees Financieres

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Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-03-02 Modification

Activité: Activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour EARL DU CHEMIN VERT

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 828830307 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 828830307 identifie EARL DU CHEMIN VERT, située à MONDEVILLE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de EARL DU CHEMIN VERT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de EARL DU CHEMIN VERT est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de EARL DU CHEMIN VERT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de EARL DU CHEMIN VERT est FR14828830307. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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