Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-16 · Voir les annonces

DTC

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de DTC est 894672534.

Q: Quel est le code APE de DTC ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DTC est 66.30Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de DTC ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DTC est FR66894672534. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

BASSUSSARRY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, DTC est une SAS, société par actions simplifiée basée à BASSUSSARRY, active dans le secteur Gestion de fonds (APE 66.30Z). DTC fait partie des 27 entreprises du secteur Gestion de fonds à BASSUSSARRY.

📅 Créée en 2021

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

894 672 534

TVA

FR66894672534

APE

66.30Z Gestion de fonds

Siège Social

300 CHEMIN DE SIMONENIA
64200 BASSUSSARRY

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 19 fevrier 2021
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège): 89467253400019

Dirigeants (1)

CECILE COUDERC

President 40 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2024

Chiffre d'affaires

Résultat net

356€

Marge nette

Total actif

1K€

Résultat

356€

Marge

Actif

1K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (2 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2024	-	356 €	1 001 €	-	-	-
2023	-	-23 €	1 069 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2024

CA - Resultat 356 € Actif 1 001 € Passif - Charges - Effectif -

2023

CA - Resultat -23 € Actif 1 069 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-16 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

2024-09-05 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

2023-10-02 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 894672534 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 894672534 identifie DTC, située à BASSUSSARRY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DTC ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DTC est 66.30Z — Gestion de fonds. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DTC ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DTC est FR66894672534. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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