Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-12-12 · Voir les annonces

D.S.N.

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de D.S.N. est 492596580.

Q: Quel est le code APE de D.S.N. ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de D.S.N. est 46.23Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de D.S.N. ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de D.S.N. est FR87492596580. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

BRASC Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2006, D.S.N. est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à BRASC, active dans le secteur Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (APE 46.23Z).

📅 Créée en 2006

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

492 596 580

TVA

FR87492596580

APE

46.23Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Siège Social

LA CALMETTE
12550 BRASC

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Identité Juridique

Date création: 1 novembre 2006
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 49259658000018

Dirigeants (1)

DANIEL GUY CLAUDE SUAU

Membre du conseil de surveillance 60 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2018

Chiffre d'affaires

Résultat net

Marge nette

Total actif

455K€

Résultat

Marge

Actif

455K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

2024-12-17 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

2023-12-07 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 492596580 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 492596580 identifie D.S.N., située à BRASC. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de D.S.N. ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de D.S.N. est 46.23Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de D.S.N. ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de D.S.N. est FR87492596580. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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