Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-01-29 · Voir les annonces

DOUVAL

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de DOUVAL est 911413698.

Q: Quel est le code APE de DOUVAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOUVAL est 41.20B. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de DOUVAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DOUVAL est FR62911413698. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: DOUVAL PROMOTION & CONSTRUCTION IMMOBILIERE

FROGES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, DOUVAL est une SAS, société par actions simplifiée basée à FROGES, active dans le secteur Construction d'autres bâtiments (APE 41.20B). DOUVAL fait partie des 3 entreprises du secteur Construction d'autres bâtiments à FROGES.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2022

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

911 413 698

TVA

FR62911413698

APE

41.20B Construction d'autres bâtiments

Siège Social

453 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
38190 FROGES

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 2 mars 2022
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 91141369800026

Dirigeants (2)

STEVEN GONCALVES

President 24 ans

STEVEN GONCALVES (GONCALVES)

Président de SAS

Etablissements (2)

DOUVAL PROMOTION & CONSTRUCTION IMMOBILIERE Siege

SIRET: 91141369800026

453 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 38190 FROGES

APE 41.20B

Actif

DOUVAL PROMOTION & CONSTRUCTION IMMOBILIERE

SIRET: 91141369800018

288 CHEMIN DES RATZ, 38330 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES

APE 41.20B

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-29 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | DOUVAL | 38190 Froges | Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

2025-11-30 Modification

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

2025-01-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

2024-10-03 Modification

Modification du capital.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

2023-12-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 911413698 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 911413698 identifie DOUVAL, située à FROGES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DOUVAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOUVAL est 41.20B — Construction d'autres bâtiments. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DOUVAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DOUVAL est FR62911413698. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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