Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-01-28 · Voir les annonces

DOMUS ARCHITECTURE

ACTIF
LA MONTAGNE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1983, DOMUS ARCHITECTURE est une SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à LA MONTAGNE, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z). DOMUS ARCHITECTURE fait partie des 27 entreprises du secteur Activités d'architecture à LA MONTAGNE.

👥 10-19 salaries salariés 📅 Créée en 1983
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
326 714 490
TVA
FR95326714490
APE
71.11Z Activités d'architecture

Objet Social: spécialité architectes

Source : INPI (RNE)

Siège Social

117 RUE DU DROUILLARD
44620 LA MONTAGNE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
2 janvier 1983
Forme juridique
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Capital social
160000 €
Effectif
10-19 salaries
SIRET (siège)
32671449000041

Dirigeants (2)

AL
AURELIE L'HEREEC
Gérant 46 ans
RM
RAYVALD MARONNEAU
Membre du conseil de surveillance 53 ans

Etablissements (3)

Donnees Financieres 2024

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
1.0M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de DOMUS ARCHITECTURE : chiffre d'affaires de 1.1M€ (2017) a 1.3M€ (2018). Resultat net : 31K€ en 2018.
Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (6 ans)
2024
CA - Resultat - Actif 1 011 091 € Passif - Charges - Effectif -
2022
CA - Resultat - Actif 667 228 € Passif - Charges - Effectif -
2021
CA - Resultat - Actif 918 545 € Passif - Charges - Effectif -
2019
CA - Resultat - Actif 1 058 008 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA 1 324 279 € Resultat 30 536 € Actif 817 749 € Passif - Charges - Effectif -
2017
CA 1 115 479 € Resultat 4 424 € Actif 572 531 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-28 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | DOMUS ARCHITECTURE | 44620 La Montagne | Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
2025-01-30 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
2024-06-13 Modification

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
2024-05-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
2023-02-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 326714490 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 326714490 identifie DOMUS ARCHITECTURE, située à LA MONTAGNE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DOMUS ARCHITECTURE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMUS ARCHITECTURE est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DOMUS ARCHITECTURE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DOMUS ARCHITECTURE est FR95326714490. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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