DOC

ACTIF
BROMONT-LAMOTHE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, DOC est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à BROMONT-LAMOTHE, active dans le secteur Hôtels et hébergement similaire (APE 55.10Z). DOC fait partie des 3 entreprises du secteur Hôtels et hébergement similaire à BROMONT-LAMOTHE.

📅 Créée en 1996
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
410 966 311
TVA
FR39410966311
APE
55.10Z Hôtels et hébergement similaire

Siège Social

LD LA BROUSSE
63230 BROMONT-LAMOTHE
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Identité Juridique

Date création
27 decembre 1996
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
41096631100020

Dirigeants (1)

FB
FREDERIC BALES
Membre du conseil de surveillance 61 ans

Etablissements (2)

Donnees Financieres

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Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 410966311 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 410966311 identifie DOC, située à BROMONT-LAMOTHE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DOC ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOC est 55.10Z — Hôtels et hébergement similaire. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DOC ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DOC est FR39410966311. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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