Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-18 · Voir les annonces

DEBARD

ACTIF
GRIGNAN Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2009, DEBARD est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à GRIGNAN, active dans le secteur Restauration traditionnelle (APE 56.10A). DEBARD fait partie des 37 entreprises du secteur Restauration traditionnelle à GRIGNAN.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2009
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
509 913 794
TVA
FR81509913794
APE
56.10A Restauration traditionnelle

Siège Social

407 CHEMIN DE BRAMAREL
26230 GRIGNAN
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 janvier 2009
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
50991379400020

Dirigeants (4)

SF
SYLVIE FERNANDEZ
Membre du conseil de surveillance 52 ans
DD
DANIEL DEBARD
Membre du conseil de surveillance 55 ans
DD
DANIEL DEBARD (DEBARD)
Gérant
SD
SYLVIE DEBARD (FERNANDEZ)
Gérant

Etablissements (2)

Donnees Financieres 2020

CA
-
Résultat
32K€
Marge
-
Actif
323K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (5 ans)
2020
CA - Resultat 31 517 € Actif 322 848 € Passif - Charges - Effectif -
2019
CA - Resultat 10 460 € Actif 258 626 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA - Resultat 20 734 € Actif 255 395 € Passif - Charges - Effectif -
2017
CA - Resultat 17 137 € Actif 271 886 € Passif - Charges - Effectif -
2016
CA - Resultat 40 331 € Actif 272 967 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2024-09-05 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2023-09-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
Acceder
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour DEBARD

Facture Factur-X
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Entreprises à GRIGNAN Voir l'annuaire →

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GIELLY SAS
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CA : 28.2M€
CLEMARINE
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CA : 16.7M€
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CA : 9.6M€
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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 509913794 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 509913794 identifie DEBARD, située à GRIGNAN. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DEBARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DEBARD est 56.10A — Restauration traditionnelle. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DEBARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DEBARD est FR81509913794. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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