Entrepreneur individuel DE BELLUZ

ACTIF
LE GOSIER Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1994, DE BELLUZ est une entreprise individuelle basée à LE GOSIER, active dans le secteur Fabrication de vêtements de dessus (APE 14.13Z). DE BELLUZ fait partie des 26 entreprises du secteur Fabrication de vêtements de dessus à LE GOSIER.

📅 Créée en 1994
SIREN
398 265 553
TVA
FR44398265553
APE
14.13Z Fabrication de vêtements de dessus

Siège Social

2277 RUE DE MATHURIN
97190 LE GOSIER
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
2 octobre 1994
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
39826555300030

Dirigeants (2)

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour DE BELLUZ

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 398265553 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 398265553 identifie DE BELLUZ, située à LE GOSIER. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DE BELLUZ ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DE BELLUZ est 14.13Z — Fabrication de vêtements de dessus. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DE BELLUZ ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DE BELLUZ est FR44398265553. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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