Entrepreneur individuel DAVID BRACHET

ACTIF
83046 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1994, DAVID BRACHET est une entreprise individuelle basée à 83046, active dans le secteur Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (APE 43.22A). DAVID BRACHET fait partie des 12 entreprises du secteur Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux à 83046.

📅 Créée en 1994
SIREN
398 415 687
TVA
FR75398415687
APE
43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Siège Social

CHEMIN LOUIS XIV
83570 83046
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
26 septembre 1994
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
39841568700019

Dirigeants (2)

DB
DAVID BRACHET
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour DAVID BRACHET

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 398415687 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 398415687 identifie DAVID BRACHET, située à 83046. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DAVID BRACHET ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DAVID BRACHET est 43.22A — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DAVID BRACHET ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DAVID BRACHET est FR75398415687. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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