Entrepreneur individuel DAVID BERNARD

ACTIF

11296 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2016, DAVID BERNARD est une entreprise individuelle basée à 11296, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). DAVID BERNARD fait partie des 15 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à 11296.

📅 Créée en 2016

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

819 225 244

TVA

FR33819225244

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

9 LOT LES JARDINS DU PECH
11120 11296

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Identité Juridique

Date création: 1 avril 2016
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 81922524400014

Dirigeants (2)

DAVID BERNARD

Entrepreneur individuel

DAVID OLIVIER BERNARD

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 819225244 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 819225244 identifie DAVID BERNARD, située à 11296. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DAVID BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DAVID BERNARD est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DAVID BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DAVID BERNARD est FR33819225244. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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