Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de DATABASE-MOTION est 802899591.

Quel est le code APE de DATABASE-MOTION ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DATABASE-MOTION est 62.02A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Quel est le numéro de TVA de DATABASE-MOTION ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DATABASE-MOTION est FR23802899591. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (SIRENE), INPI (RNE) et BODACC. Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales de toute entreprise française.

Qui sont les dirigeants de DATABASE-MOTION ?

Les dirigeants de DATABASE-MOTION incluent : BRAME. Informations issues du Registre National des Entreprises (INPI).

Quelles sont les annonces légales de DATABASE-MOTION ?

DATABASE-MOTION compte 3 annonces publiées au BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Consultez l'historique complet des modifications, procédures et dépôts de comptes.

Comment obtenir le Kbis de DATABASE-MOTION ?

Si vous êtes dirigeant de DATABASE-MOTION, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2026-01-02 · Voir les annonces

DATABASE-MOTION

ACTIF

VIOLAINES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2014, DATABASE-MOTION est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à VIOLAINES, active dans le secteur Conseil en systèmes et logiciels informatiques (APE 62.02A). DATABASE-MOTION fait partie des 6 entreprises du secteur Conseil en systèmes et logiciels informatiques à VIOLAINES.

👥 1-2 salariés 📅 Créée en 2014

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

802 899 591

TVA

FR23802899591

APE

62.02A Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Siège Social

3 RUE DES CHATS
62138 VIOLAINES

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 16 juin 2014
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif: 1-2 salariés
SIRET (siège): 80289959100019

Dirigeants (1)

SEBASTIEN HENRI JOSEPH BRAME

Membre du conseil de surveillance 52 ans

Etablissements (2)

DATABASE-MOTION Siege

SIRET: 80289959100019

3 RUE DES CHATS, 62138 VIOLAINES

APE 62.02A

Actif

Etablissement

SIRET: 80289959100027

15 ALLEE DES ACACIAS, 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINS

APE 62.02A

Actif

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-02 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

DATABASE-MOTION

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS Voir sur BODACC.fr

2024-07-28 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

DATABASE-MOTION

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS Voir sur BODACC.fr

2023-09-27 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

DATABASE-MOTION

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS Voir sur BODACC.fr

Extrait Kbis et documents officiels de DATABASE-MOTION Gratuit

Extrait Kbis de DATABASE-MOTION

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de DATABASE-MOTION, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour DATABASE-MOTION

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

Convertir un PDF en Factur-X.

Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

DATABASE-MOTION

Siège Social

Identité Juridique

Dirigeants (1)

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Extrait Kbis et documents officiels de DATABASE-MOTION Gratuit

Extrait Kbis de DATABASE-MOTION

Outils de gestion pour DATABASE-MOTION

Beneficiaires Effectifs

Entreprises à VIOLAINES Voir l'annuaire →

Entreprises du même secteur — Conseil en systèmes et logiciels informatiques Voir l'annuaire →

Questions fréquentes